Hollow Relief

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La Suisse respire après l’accord passé entre Berne et Washington en marge du litige fiscal d’UBS. Mais elle n’en sortira pas indemne.

Cinq mille noms, sans amende. L’accord extrajudiciaire conclu entre la Suisse et les Etats-Unis, qui devrait être scellé vendredi prochain, éteint un incendie qui menaçait de détruire UBS et d’altérer gravement nos relations avec Washington. La Suisse respire un peu mieux. Mais tout le monde pressent bien que cet accord est fragile et exigera beaucoup de finesse et de doigté juridique pour atteindre son objectif. Car les fautes commises par UBS sont non seulement graves mais elles ont ouvert dans le secret bancaire une brèche béante qui ne pourra plus être refermée. S’il faut espérer que la transmission des noms se fasse dans le cadre des procédures d’entraide administrative et s’inscrive tant bien que mal dans l’ordre juridique helvétique, les Etats-Unis ont bel et bien fait sauter une digue que l’on jugeait inamovible et sans faille. La Suisse et son système bancaire n’en sortiront pas indemnes, ni d’ailleurs UBS dont le calvaire est loin d’être terminé.

De fait, l’accord anticipe le nouvel ordre juridique promu par les principes de coopération de l’OCDE en matière de coopération fiscale. Sa mise en œuvre exigera une exécution raisonnable des autorités suisses. Les Etats-Unis n’accepteront pas – on le devine – que les enquêtes lancées contre des contribuables s’enlisent dans un marais procédural sans fin. L’application concrète de l’accord mettra à coup sûr à rude épreuve le système du droit de recours dont beaucoup à l’étranger considèrent que sa mécanique, si perfectionnée soit-elle, constitue de fait une barrière infranchissable déloyale. Il est à craindre aussi que les montages d’UBS éclaboussent et finissent par incriminer des sociétés écrans qui ont pignon sur rue.