American Victory

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Victoire américaine

Frédéric Lelièvre

UBS a de quoi se réjouir, ses clients américains moins. La banque évite toute amende, et peut continuer ses activités aux Etats-Unis. Des milliers de ses titulaires de comptes vont en revanche voir leur nom livré au fisc

Mercredi, trois conseillers fédéraux ont détaillé l’accord de principe annoncé fin juillet pour tirer UBS des griffes du désormais célèbre IRS. Beaucoup de voix se sont élevées pour dire qu’il s’agissait d’un bon résultat. Sans doute à tort.

La Suisse ne va pas simplement accélérer la procédure pour livrer des noms. L’accord va en quelque sorte définir la taille des mailles du filet avec lequel l’IRS part à la pêche aux fraudeurs. Parce que la grande banque représente un risque systémique pour la Suisse, les Etats-Unis ont pu profiter de ses difficultés pour imposer leur quota de poissons.

En outre, le gouvernement suisse s’engage à faire de même pour d’autres banques helvétiques qui seraient dans une situation similaire. Le texte en français est moins explicite que sa version anglaise. Pourtant, l’IRS s’est empressé de souligner cet élément. De nouvelles demandes d’entraide sont peut-être déjà parties.

L’heure de vérité va sonner pour les établissements qui ont fait de l’évasion fiscale leur fonds de commerce. Hans-Rudolf Merz a d’ailleurs demandé hier à la place financière de faire le ménage.

Les Américains ont donc en bonne partie raison de clamer victoire. En créant un précédent avec le cas UBS, ex-numéro un mondial de la gestion de fortune, ils annoncent s’attaquer à tous les fraudeurs. Ce pourrait être une bonne nouvelle. Encore faudra-t-il s’assurer que les îles Anglo-Normandes, par exemple, joueront sur le même terrain.

Reste la responsabilité de la Finma. Comment l’organe de surveillance des banques suisses peut-il continuer d’affirmer que les anciens dirigeants d’UBS n’ont pas enfreint le droit helvétique? Pour son comportement criminel, la banque a déjà dû payer 780 millions de dollars d’amende, livrer 255 premiers noms, auxquels s’ajouteront les coordonnées de quelque 4500 autres clients.